MENTIONS LÉGALES

 

Ces mentions légales s’appliquent au présent site Bicentenaire de la naissance de Louis Pasteur, accessible à l’adresse pasteur2022.fr

Éditeur

Raison sociale

Institut Pasteur, fondation reconnue d’utilité publique

SIREN 775 684 897

25-28 rue du Dr Roux

75724 Paris Cedex 15 – France

Tél. : +33 1 45 68 80 00

  • Directeur de la publication : Stewart Cole, directeur général de l’Institut Pasteur

  • Responsable éditorial : Hervé Bichot, responsable du service web et réseaux sociaux de l’Institut Pasteur

 

 

Objectif du site

Ce site est destiné à tous les publics : grand public, journalistes, étudiants. Il a pour but de présenter le Bicentenaire de la naissance de Louis Pasteur et de référencer les initiatives menées à cette occasion.

Contenu

Les informations et éléments de ce site sont fournis à titre indicatif uniquement. Tout ou partie des informations et éléments diffusés sur le site, sont fournis en l’état, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, et notamment sans garantie de disponibilité, d’exactitude ou de caractère complet.

Liens hypertextes

L’éditeur décline toute responsabilité quant aux sites Internet possédant un lien vers ou depuis celui de pasteur2022.fr.

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet. Ces liens sont insérés aux fins d'accessibilité uniquement, et l’Institut Pasteur n’assume aucune responsabilité sur le contenu des sites. L'accès à ces sites relève de la seule responsabilité de l'utilisateur.

Responsabilité

L’Institut Pasteur ne saurait être tenu pour responsable d’un préjudice direct ou indirect résultant de l’utilisation de tout ou partie des éléments du site ou de l’utilisation d’informations contenues sur ce site.

Notamment, l’Institut Pasteur ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentées par et/ou contenues dans le site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification à tout moment. Les informations présentées sur le site font régulièrement l’objet de mises à jour.

L’Institut Pasteur ne garantit en aucune manière que les fonctions contenues dans le site ou l’accès au site seront assurés sans interruption et sans erreurs, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de tout virus et autres composants dangereux.

La responsabilité de l’Institut Pasteur ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit : - en cas d’interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site, - en cas d’inaccessibilité et/ou en cas d’incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site, en cas de dommages d’équipements de toute forme que ce soit, de pertes de données, lors d’une connexion au site.

Pour toute irrégularité constatée sur le site (lien brisé, omission, erreurs, etc.) l’Institut Pasteur vous remercie de bien vouloir le signaler par courriel à : web[arobase]pasteur.fr

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et plus généralement sur la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. Sous réserve de droits de tiers, la reproduction des textes de ce site est autorisée pour toute utilisation à caractère strictement privé, à la condition expresse d’en mentionner la source (© Institut Pasteur).

Toutes autres utilisations devront faire l’objet d’une demande préalable et écrite d’autorisation auprès de l’Institut Pasteur. Pour toutes demandes, veuillez contacter : web(arobase)pasteur.fr. L’ensemble des images ou photos présentes sur ce site est également protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces images ou photos ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite de l’Institut Pasteur ou de ses partenaires.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, toute modification et toute altération des marques de l’Institut Pasteur et de ses partenaires ainsi que de leurs logos figurant sur le site, sans l'autorisation expresse l’Institut Pasteur, sont prohibées, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

L’Institut Pasteur et ses partenaires sont susceptibles de recueillir des données à caractère personnel :

  • soit celles que vous fournissez volontairement si vous envoyez un courriel via les contacts ;

  • soit celles recueillies automatiquement (cookies).

Les cookies utilisés

Catégorie : nécessaires au fonctionnement du site

  • ssr-caching : affichage du site (Wix)

  • XSRF-TOKEN : sécurité du site (Wix)

  • svSession : accès utilisateur (Wix)

  • hs : sécurité du site (Wix)

Catégorie : statistiques

  • _ga et _gid : analyse statistique (Google Analytics)

L’utilisateur reconnaît qu’il est seul responsable du choix de l’utilisation, du transfert, de la consultation des données et de l’usage des services en ligne proposés par l’Institut Pasteur dont la responsabilité ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit. L’utilisateur reconnaît les caractéristiques et les limites d’internet.

Protection des données

En cas d’envoi d’email, les données recueillies vous concernant (adresse email et éventuellement nom, prénom, adresses, coordonnées et toute autres données à caractère personnel que vous êtes susceptible d’indiquer dans votre email le cas échéant) font l'objet d'un traitement destiné uniquement à la réalisation de la finalité à laquelle vous avez consenti par l'Institut Pasteur et ses éventuels sous-traitants qui respectent les exigences de protection des données issues du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et libertés modifiée.

L’Institut Pasteur et ses partenaires garantissent :

  • qu’aucune donnée personnelle n’est collectée sans information préalable de l’utilisateur ;

  • et que lesdites informations ne sont pas cédées à des tiers.

Pour plus d’informations ou pour l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, d’opposition et, le cas échéant, de vos droits de portabilité, de limitation ou d’effacement, vous pouvez vous adresser au Délégué à la protection des données de l’Institut Pasteur à l’adresse suivante 25-28 rue du Dr Roux 75724 Paris Cedex 15 France ou par courriel à dpo[arobase]pasteur.fr

En cas d’absence de réponse ou de contestation, vous disposez d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

CRÉDITS

Label

Label réalisé pour l’Institut Pasteur par l’artiste Fabrice Hyber @hyber

 

Réalisation

Agence Webanymous